Gucci remporte une nouvelle bataille contre Forever 21

Gucci remporte une bataille. La maison italienne avait demandé à un tribunal fédéral de Californie de rejeter la plainte que Forever 21 a déposée contre elle, en juin. Le tribunal s’est prononcé en sa faveur pour le moment. Gucci allègue en effet que le géant de la Fast fashion se déguise en « victime de la concurrence déloyale en quête de recours devant les tribunaux », et qu'il porte plainte pour « faire des généreux profits en violant la loi ».

Lundi, le juge Fernando M. Olguin de la Cour de district des États-Unis pour le district central de Californie a statué que Forever 21 n'a pas suffisamment démontré pourquoi une série d'enregistrements de marques déposées de Gucci pour ses dessins à trois bandes devrait être invalidée. Selon le juge, « le tribunal est sceptique sur le fait que Forever 21 a suffisamment de faits allégués pour soutenir ses demandes d'annulation fondées sur l'absence de signification secondaire, la fonctionnalité esthétique et le généricisme ».

Forever 21 n’a pas réussi à démontrer que les consommateurs n'associent pas les marques rayées bleu-rouge-bleu et vert-rouge-vert de Gucci à la maison italienne et que les marques rayées sont essentiellement incapables de servir de marques déposées parce qu'elles sont des éléments décoratifs et confèrent à Gucci un monopole qui étouffe la concurrence légitime. De plus le géant n’a pas démontrer que les dessins à rayures de Gucci sont tout simplement trop communs ou génériques pour servir de marques de commerce.

Gucci a demandé au tribunal de rejeter un certain nombre des revendications de Forever 21

Gucci estime avoir un droit de propriété intellectuelle sur des bandes colorées, certains vêtements de Forever 21 étant décorés de bandes avec une combinaison de rouge, bleu et vert. Mais ces bandes apparaissent dans les collections de la maison italienne, depuis plus de cinquante ans.

Forever 21 avait déjà intenté un procès contre Gucci en juin, afin de pouvoir utiliser ces bandes, après plusieurs lettres de sommation de la maison de luxe. Forever 21 a demandé à un tribunal fédéral à Los Angeles de considérer qu'il ne portait pas atteinte aux marques commerciales de Gucci en vendant des vêtements et des accessoires portant les fameuses bandes.

Le géant de Fast fashion, basé à Los Angeles, avait également demandé au tribunal, d'invalider les enregistrements de marques Gucci en cause (au moins neuf enregistrements différents), ainsi que toute demande en attente de marques connexes.

En août, Gucci a demandé au tribunal de rejeter un certain nombre des revendications de Forever 21 qui affirme que d’autres marques utilisent ces fameuses bandes. L'avocat de la maison italienne allègue que Forever 21 ne peut pas faire de telles allégations, sans fournir de preuves, ce qui n'a pas été fait.

Photo : comparaison Forever 21 / Gucci